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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL
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GARDE-TOIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARDE-TOIT
BUGAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3099831
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021

Présentation de la marque GARDE-TOIT

Déposée le 11 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDE-TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL domicilié(e) 2 rue Fernand Pelloutier - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 292 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque GARDE-TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARDE-TOIT est expirée depuis le 11 mai 2021.

BUGAL a également déposé les autres marques suivantes : BUGAL , OXYTAL , Grand Large , BALCON BUGAL CONCEPT , BASALTE , SEDUCTION , EMERAUDE , Vertical , VERINDAL +


BUGAL, société par actions simplifiée - 2 rue Fernand Pelloutier - 44300 - NANTES - France - SIREN 314292624


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2011 n°2466837 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-29

Matériaux de construction métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; tubes métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; garde-corps métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; tubes rigides non métalliques ; garde-corps non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.